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CHAPUIS PIERRE

Active
Siren383 527 686Entrepreneur individuel42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAUCréée le 10 décembre 1991

2540Z · Fabrication d'armes et de munitions

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CHAPUIS PIERRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 1991, identifié par le SIREN 383 527 686. Elle est domiciliée 8 av Paul Doumer, 42380 Saint-Bonnet-le-Chateau. Elle exerce une activité de fabrication d'armes et de munitions (code NAF 2540Z).

Fiche d'identité de CHAPUIS PIERRE

Dénomination
CHAPUIS PIERRE
SIREN
383 527 686
SIRET (siège)
383 527 686 00034
N° TVA intracommunautaire
FR13383527686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 527 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2540Z - Fabrication d'armes et de munitions
Date de création
10 décembre 1991
Siège social
8 AV PAUL DOUMER, 42380, SAINT-BONNET-LE-CHATEAU
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CHAPUIS PIERRE

armes-pierre-artisan.fr04 77 50 10 88

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CHAPUIS PIERRE

fabrication d'armes de chasse, gravures, sculptures sur armes, vente d'armes aux particuliers.

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Établissements de CHAPUIS PIERRE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAUSiègeActif

    383 527 686 00034 · ouvert le 07 octobre 1996 · NAF 2540Z

  • 42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAUFermé

    383 527 686 00018 · ouvert le 12 novembre 1991 · NAF 296B

  • 42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAUFermé

    383 527 686 00026 · ouvert le 12 novembre 1991 · NAF 2540Z

Conformité de CHAPUIS PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1991

Marques déposées par CHAPUIS PIERRE

CHAPUIS PIERRE est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • RAMBOUILLET

    N° 3919847 · Déposée le 14 mai 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 13, 40 · expirée le 14 mai 2022

  • CHENONCEAU

    N° 3919298 · Déposée le 11 mai 2012 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 13, 40

  • SUPER ARTISAN II

    N° 3040194 · Déposée le 06 juillet 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 13, 40 · expirée le 06 juillet 2010

  • RAMBOUILLET

    N° 3040193 · Déposée le 06 juillet 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 13, 40 · expirée le 06 juillet 2010

  • CHENONCEAU

    N° 3040192 · Déposée le 06 juillet 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 13, 40 · expirée le 06 juillet 2010

  • EVEREST

    N° 3040191 · Déposée le 06 juillet 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 13, 40 · expirée le 06 juillet 2010

  • FONTAINEBLEAU

    N° 3040190 · Déposée le 06 juillet 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 13, 40 · expirée le 06 juillet 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHAPUIS PIERRE

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS PIERRE ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS PIERRE est 383 527 686. Le SIRET de son siège social est 383 527 686 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13383527686.

Où se situe le siège social de CHAPUIS PIERRE ?

Le siège social de CHAPUIS PIERRE est situé 8 av Paul Doumer, 42380 Saint-Bonnet-le-Chateau.

CHAPUIS PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS PIERRE.

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