CHAPUIS SEBASTIEN
Active8622B · Activités chirurgicales
CHAPUIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 546 211. Son siège social est situé bd de Ratalens Nouvelle Clinique de l'Union, 31240 Saint-Jean. Son activité principale est activités chirurgicales (code NAF 8622B).
Fiche d'identité de CHAPUIS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHAPUIS SEBASTIEN
- SIREN
- 817 546 211
- SIRET (siège)
- 817 546 211 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR47817546211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 546 211
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622B - Activités chirurgicales
- Date de création
- 04 janvier 2016
- Siège social
- BD DE RATALENS NOUVELLE CLINIQUE DE L'UNION, 31240, SAINT-JEAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUIS SEBASTIEN
Activités chirurgicales
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Établissements de CHAPUIS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31240 SAINT-JEANSiègeActif
817 546 211 00019 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 8622B
Conformité de CHAPUIS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUIS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 janvier 2016
Questions fréquentes sur CHAPUIS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHAPUIS SEBASTIEN est 817 546 211. Le SIRET de son siège social est 817 546 211 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47817546211.
Où se situe le siège social de CHAPUIS SEBASTIEN ?
Le siège social de CHAPUIS SEBASTIEN est situé bd de Ratalens Nouvelle Clinique de l'Union, 31240 Saint-Jean.
CHAPUIS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUIS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUIS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS SEBASTIEN.
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