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CHAPUIS SEBASTIEN

Active
Siren817 546 211Entrepreneur individuel31240 SAINT-JEANCréée le 04 janvier 2016

8622B · Activités chirurgicales

CHAPUIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 546 211. Son siège social est situé bd de Ratalens Nouvelle Clinique de l'Union, 31240 Saint-Jean. Son activité principale est activités chirurgicales (code NAF 8622B).

Fiche d'identité de CHAPUIS SEBASTIEN

Dénomination
CHAPUIS SEBASTIEN
SIREN
817 546 211
SIRET (siège)
817 546 211 00019
N° TVA intracommunautaire
FR47817546211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 546 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622B - Activités chirurgicales
Date de création
04 janvier 2016
Siège social
BD DE RATALENS NOUVELLE CLINIQUE DE L'UNION, 31240, SAINT-JEAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS SEBASTIEN

Activités chirurgicales

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Établissements de CHAPUIS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31240 SAINT-JEANSiègeActif

    817 546 211 00019 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 8622B

Conformité de CHAPUIS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2016

Questions fréquentes sur CHAPUIS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS SEBASTIEN est 817 546 211. Le SIRET de son siège social est 817 546 211 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47817546211.

Où se situe le siège social de CHAPUIS SEBASTIEN ?

Le siège social de CHAPUIS SEBASTIEN est situé bd de Ratalens Nouvelle Clinique de l'Union, 31240 Saint-Jean.

CHAPUIS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS SEBASTIEN.