CHAPUIS SERGE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 427 431 705, CHAPUIS SERGE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Pact, 38270 Beaurepaire. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAPUIS SERGE
INSEE- Dénomination
- CHAPUIS SERGE
- SIREN
- 427 431 705
- SIRET (siège)
- 427 431 705 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR38427431705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 431 705
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- RTE DE PACT, 38270, BEAUREPAIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUIS SERGE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAPUIS SERGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38270 BEAUREPAIRESiègeActif
427 431 705 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820B
Conformité de CHAPUIS SERGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUIS SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUIS SERGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur CHAPUIS SERGE
Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS SERGE ?
Le numéro SIREN de CHAPUIS SERGE est 427 431 705. Le SIRET de son siège social est 427 431 705 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38427431705.
Où se situe le siège social de CHAPUIS SERGE ?
Le siège social de CHAPUIS SERGE est situé Rte de Pact, 38270 Beaurepaire.
CHAPUIS SERGE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUIS SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUIS SERGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS SERGE.
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