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CHAPUIS SYLVAIN

Active
Siren922 009 097Entrepreneur individuel73100 AIX-LES-BAINSCréée le 01 août 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUIS SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2022, identifié par le SIREN 922 009 097. Son siège social est situé 9 bd des Cotes, 73100 Aix-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAPUIS SYLVAIN

Dénomination
CHAPUIS SYLVAIN
SIREN
922 009 097
SIRET (siège)
922 009 097 00010
N° TVA intracommunautaire
FR38922009097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 009 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 août 2022
Siège social
9 BD DES COTES, 73100, AIX-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS SYLVAIN

Location de logements

Finances de CHAPUIS SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUIS SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73100 AIX-LES-BAINSSiègeActif

    922 009 097 00010 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAPUIS SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2022

Questions fréquentes sur CHAPUIS SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS SYLVAIN est 922 009 097. Le SIRET de son siège social est 922 009 097 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38922009097.

Où se situe le siège social de CHAPUIS SYLVAIN ?

Le siège social de CHAPUIS SYLVAIN est situé 9 bd des Cotes, 73100 Aix-les-Bains.

CHAPUIS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS SYLVAIN.

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