CHAPUIS YVES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 398 330 670, CHAPUIS YVES est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 1994. Son siège social est situé Che de la Besace, 69440 Taluyers. CHAPUIS YVES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAPUIS YVES
INSEE- Dénomination
- CHAPUIS YVES
- SIREN
- 398 330 670
- SIRET (siège)
- 398 330 670 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR37398330670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 330 670
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 juin 1994
- Siège social
- CHE DE LA BESACE, 69440, TALUYERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUIS YVES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAPUIS YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69440 TALUYERSSiègeActif
398 330 670 00017 · ouvert le 15 juin 1994 · NAF 6820B
Conformité de CHAPUIS YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUIS YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUIS YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 1994
Questions fréquentes sur CHAPUIS YVES
Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS YVES ?
Le numéro SIREN de CHAPUIS YVES est 398 330 670. Le SIRET de son siège social est 398 330 670 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37398330670.
Où se situe le siège social de CHAPUIS YVES ?
Le siège social de CHAPUIS YVES est situé Che de la Besace, 69440 Taluyers.
CHAPUIS YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUIS YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUIS YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS YVES.
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