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CHAPUIS YVES

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Siren398 330 670Entrepreneur individuel69440 TALUYERSCréée le 15 juin 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 398 330 670, CHAPUIS YVES est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 1994. Son siège social est situé Che de la Besace, 69440 Taluyers. CHAPUIS YVES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CHAPUIS YVES

Dénomination
CHAPUIS YVES
SIREN
398 330 670
SIRET (siège)
398 330 670 00017
N° TVA intracommunautaire
FR37398330670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 330 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 juin 1994
Siège social
CHE DE LA BESACE, 69440, TALUYERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS YVES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CHAPUIS YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69440 TALUYERSSiègeActif

    398 330 670 00017 · ouvert le 15 juin 1994 · NAF 6820B

Conformité de CHAPUIS YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 1994

Questions fréquentes sur CHAPUIS YVES

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS YVES ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS YVES est 398 330 670. Le SIRET de son siège social est 398 330 670 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37398330670.

Où se situe le siège social de CHAPUIS YVES ?

Le siège social de CHAPUIS YVES est situé Che de la Besace, 69440 Taluyers.

CHAPUIS YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS YVES.