CHAPUIS Yves
Active0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
CHAPUIS Yves est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juin 2025 sous le numéro SIREN 945 085 835. Son siège social est situé 1 CHEM uisseau, 38390 La Balme-les-Grottes. Son activité principale est culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (code NAF 0128Z).
Fiche d'identité de CHAPUIS Yves
INSEE- Dénomination
- CHAPUIS Yves
- SIREN
- 945 085 835
- SIRET (siège)
- 945 085 835 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR91945085835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 945 085 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juin 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Date de création
- 02 juin 2025
- Siège social
- 1 CHEM uisseau, 38390, La Balme-les-Grottes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CHAPUIS Yves
production et vente de plantes aromatiques, épices, chanvre bien-être
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Établissements de CHAPUIS Yves
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38390 La Balme-les-GrottesSiègeActif
945 085 835 00011 · ouvert le 28 mai 2025 · NAF 0128Z
Conformité de CHAPUIS Yves
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS Yves. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUIS Yves n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUIS Yves
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juin 2025
Questions fréquentes sur CHAPUIS Yves
Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS Yves ?
Le numéro SIREN de CHAPUIS Yves est 945 085 835. Le SIRET de son siège social est 945 085 835 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91945085835.
Où se situe le siège social de CHAPUIS Yves ?
Le siège social de CHAPUIS Yves est situé 1 CHEM uisseau, 38390 La Balme-les-Grottes.
CHAPUIS Yves est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUIS Yves est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUIS Yves est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS Yves.
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