CHAPURLAT BERNARD

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Siren402 846 190Entrepreneur individuel26330 RATIERESCréée le 01 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 846 190, CHAPURLAT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Champ du Puits, 26330 Ratieres. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHAPURLAT BERNARD

INSEE

Dénomination: CHAPURLAT BERNARD
SIREN: 402 846 190
SIRET (siège): 402 846 190 00013
N° TVA intracommunautaire: FR62402846190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 846 190
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: LE CHAMP DU PUITS, 26330, RATIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAPURLAT BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de CHAPURLAT BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPURLAT BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPURLAT BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26330 RATIERESSiègeActif
402 846 190 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAPURLAT BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPURLAT BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPURLAT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPURLAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPURLAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPURLAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPURLAT BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CHAPURLAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPURLAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAPURLAT BERNARD est 402 846 190. Le SIRET de son siège social est 402 846 190 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62402846190.

Où se situe le siège social de CHAPURLAT BERNARD ?

Le siège social de CHAPURLAT BERNARD est situé Le Champ du Puits, 26330 Ratieres.