CHAPURLAT MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAPURLAT MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 427 530 282. Son siège social est situé à Leyment (01150). Son activité principale relève du code NAF 020B.
Fiche d'identité de CHAPURLAT MARCEL
INSEE- Dénomination
- CHAPURLAT MARCEL
- SIREN
- 427 530 282
- SIRET (siège)
- 427 530 282 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR16427530282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 530 282
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 020B
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 01150, LEYMENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPURLAT MARCEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de CHAPURLAT MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPURLAT MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAPURLAT MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01150 LEYMENTSiègeFermé
427 530 282 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 020B
Documents juridiques de CHAPURLAT MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPURLAT MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPURLAT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPURLAT MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPURLAT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPURLAT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPURLAT MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur CHAPURLAT MARCEL
Quel est le numéro SIREN de CHAPURLAT MARCEL ?
Le numéro SIREN de CHAPURLAT MARCEL est 427 530 282. Le SIRET de son siège social est 427 530 282 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16427530282.
Où se situe le siège social de CHAPURLAT MARCEL ?
Le siège social de CHAPURLAT MARCEL est situé 01150 Leyment.
CHAPURLAT MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPURLAT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPURLAT MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPURLAT MARCEL.
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