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CHAPUS ANDRE

Active
Siren316 174 655Entrepreneur individuel26140 SAINT-RAMBERT-D'ALBONCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUS ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 316 174 655. Elle est domiciliée 1 B rue de Bonrepos, 26140 Saint-Rambert-d'Albon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUS ANDRE

Dénomination
CHAPUS ANDRE
SIREN
316 174 655
SIRET (siège)
316 174 655 00019
N° TVA intracommunautaire
FR68316174655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 174 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
1 B RUE DE BONREPOS, 26140, SAINT-RAMBERT-D'ALBON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUS ANDRE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAPUS ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUS ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUS ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26140 SAINT-RAMBERT-D'ALBONSiègeActif

    316 174 655 00019 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAPUS ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUS ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUS ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUS ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUS ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUS ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur CHAPUS ANDRE

Quel est le numéro SIREN de CHAPUS ANDRE ?

Le numéro SIREN de CHAPUS ANDRE est 316 174 655. Le SIRET de son siège social est 316 174 655 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68316174655.

Où se situe le siège social de CHAPUS ANDRE ?

Le siège social de CHAPUS ANDRE est situé 1 B rue de Bonrepos, 26140 Saint-Rambert-d'Albon.

CHAPUS ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUS ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUS ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS ANDRE.

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