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CHAPUS BERNARD

Active
Siren311 660 104Entrepreneur individuel83210 LA FARLEDE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUS BERNARD est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 311 660 104. Le siège social de l'entreprise se trouve 54 av Docteur Schweitzer Z.i. de Toulon Est, 83210 La Farlede. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de CHAPUS BERNARD

Dénomination
CHAPUS BERNARD
SIREN
311 660 104
SIRET (siège)
311 660 104 00028
N° TVA intracommunautaire
FR40311660104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 660 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
-
Siège social
54 AV DOCTEUR SCHWEITZER Z.I. DE TOULON EST, 83210, LA FARLEDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUS BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAPUS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUS BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83210 LA FARLEDESiègeFermé

    311 660 104 00028 · ouvert le 16 mars 1987 · NAF 702C

Documents juridiques de CHAPUS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur CHAPUS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPUS BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAPUS BERNARD est 311 660 104. Le SIRET de son siège social est 311 660 104 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40311660104.

Où se situe le siège social de CHAPUS BERNARD ?

Le siège social de CHAPUS BERNARD est situé 54 av Docteur Schweitzer Z.i. de Toulon Est, 83210 La Farlede.

CHAPUS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUS BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS BERNARD.

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