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CHAPUS DAMIEN

Active
Siren828 211 458Entrepreneur individuel07120 RUOMSCréée le 15 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 828 211 458, CHAPUS DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 mars 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Rte de Pradons, 07120 Ruoms. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de CHAPUS DAMIEN

Dénomination
CHAPUS DAMIEN
SIREN
828 211 458
SIRET (siège)
828 211 458 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47828211458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 211 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
15 mars 2017
Siège social
16 RTE DE PRADONS, 07120, RUOMS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUS DAMIEN

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de CHAPUS DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUS DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUS DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07120 RUOMSSiègeActif

    828 211 458 00017 · ouvert le 15 mars 2017 · NAF 9329Z

Documents juridiques de CHAPUS DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUS DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUS DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUS DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUS DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUS DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2017

Questions fréquentes sur CHAPUS DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de CHAPUS DAMIEN ?

Le numéro SIREN de CHAPUS DAMIEN est 828 211 458. Le SIRET de son siège social est 828 211 458 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47828211458.

Où se situe le siège social de CHAPUS DAMIEN ?

Le siège social de CHAPUS DAMIEN est situé 16 Rte de Pradons, 07120 Ruoms.

CHAPUS DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUS DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUS DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS DAMIEN.

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