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CHAPUS DAVID

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Siren498 944 156Entrepreneur individuel34800 ASPIRANCréée le 16 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 498 944 156, CHAPUS DAVID est un entrepreneur individuel créé le 16 juillet 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Lieuran Cabrieres, 34800 Aspiran. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUS DAVID

Dénomination
CHAPUS DAVID
SIREN
498 944 156
SIRET (siège)
498 944 156 00021
N° TVA intracommunautaire
FR66498944156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 944 156
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
16 juillet 2007
Siège social
RTE DE LIEURAN CABRIERES, 34800, ASPIRAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPUS DAVID

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAPUS DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUS DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUS DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34800 ASPIRANSiègeActif

    498 944 156 00021 · ouvert le 16 juillet 2007 · NAF 0143Z

  • 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDASFermé

    498 944 156 00013 · ouvert le 16 juillet 2007 · NAF 0143Z

Documents juridiques de CHAPUS DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUS DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUS DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2007

Questions fréquentes sur CHAPUS DAVID

Quel est le numéro SIREN de CHAPUS DAVID ?

Le numéro SIREN de CHAPUS DAVID est 498 944 156. Le SIRET de son siège social est 498 944 156 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66498944156.

Où se situe le siège social de CHAPUS DAVID ?

Le siège social de CHAPUS DAVID est situé Rte de Lieuran Cabrieres, 34800 Aspiran.

CHAPUS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS DAVID.

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