CHAPUS FRANCIS
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 399 177 757, CHAPUS FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 22 juin 1994. Son siège social est situé Les Ayguiers la Planete, 83350 Ramatuelle. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CHAPUS FRANCIS
INSEE- Dénomination
- CHAPUS FRANCIS
- SIREN
- 399 177 757
- SIRET (siège)
- 399 177 757 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR92399177757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 177 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 22 juin 1994
- Siège social
- LES AYGUIERS LA PLANETE, 83350, RAMATUELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUS FRANCIS
Culture de la vigne
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Établissements de CHAPUS FRANCIS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 83350 RAMATUELLESiègeActif
399 177 757 00032 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0121Z
- 83350 RAMATUELLEActif
399 177 757 00024 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 9003B
Conformité de CHAPUS FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUS FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 juin 1994
Questions fréquentes sur CHAPUS FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de CHAPUS FRANCIS ?
Le numéro SIREN de CHAPUS FRANCIS est 399 177 757. Le SIRET de son siège social est 399 177 757 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92399177757.
Où se situe le siège social de CHAPUS FRANCIS ?
Le siège social de CHAPUS FRANCIS est situé Les Ayguiers la Planete, 83350 Ramatuelle.
CHAPUS FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUS FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS FRANCIS.
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