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CHAPUS JACQUES

Active
Siren522 920 347Entrepreneur individuel69440 CHABANIERECréée le 07 juin 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUS JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 juin 2022 sous le numéro SIREN 522 920 347. Son siège social est situé 13 Che des Arzelles, 69440 Chabaniere. L'entreprise déclare le code NAF 2454Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUS JACQUES

Dénomination
CHAPUS JACQUES
SIREN
522 920 347
SIRET (siège)
522 920 347 00021
N° TVA intracommunautaire
FR35522920347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 920 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2454Z
Date de création
07 juin 2022
Siège social
13 CHE DES ARZELLES, 69440, CHABANIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPUS JACQUES

FONDERIE SCULPTEUR DE BRONZE D ART

Finances de CHAPUS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUS JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69440 CHABANIERESiègeActif

    522 920 347 00021 · ouvert le 07 juin 2022 · NAF 2454Z

  • 69440 CHABANIEREFermé

    522 920 347 00013 · ouvert le 03 juin 2010 · NAF 9511Z

Documents juridiques de CHAPUS JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2022

Questions fréquentes sur CHAPUS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAPUS JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAPUS JACQUES est 522 920 347. Le SIRET de son siège social est 522 920 347 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35522920347.

Où se situe le siège social de CHAPUS JACQUES ?

Le siège social de CHAPUS JACQUES est situé 13 Che des Arzelles, 69440 Chabaniere.

CHAPUS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS JACQUES.

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