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CHAPUS JEAN

Active
Siren404 967 499Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 25 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 967 499, CHAPUS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 25 février 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Maison de Val Thorens Esf Val Thorens-Val Thorens, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8551Z.

Fiche d'identité de CHAPUS JEAN

Dénomination
CHAPUS JEAN
SIREN
404 967 499
SIRET (siège)
404 967 499 00066
N° TVA intracommunautaire
FR13404967499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 967 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
25 février 1996
Siège social
MAISON DE VAL THORENS ESF VAL THORENS-VAL THORENS, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de CHAPUS JEAN

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de CHAPUS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUS JEAN

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    404 967 499 00066 · ouvert le 03 décembre 2018 · NAF 8551Z

  • 05240 LA SALLE-LES-ALPESFermé

    404 967 499 00017 · ouvert le 25 février 1996 · NAF 926C

  • 05330 SAINT-CHAFFREYFermé

    404 967 499 00025 · ouvert le 27 décembre 1996 · NAF 7311Z

  • 05330 SAINT-CHAFFREYFermé

    404 967 499 00033 · ouvert le 28 décembre 1997 · NAF 8551Z

  • 05100 BRIANCONFermé

    404 967 499 00041 · ouvert le 13 mai 2012 · NAF 7311Z

  • 73120 COURCHEVELFermé

    404 967 499 00058 · ouvert le 02 décembre 2015 · NAF 8551Z

Documents juridiques de CHAPUS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUS JEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  1. création

    Date d'effet : 25 février 1996

Marques déposées par CHAPUS JEAN

CHAPUS JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • GUIDE MEMORANDUM

    N° 3509414 · Déposée le 25 juin 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 41 · expirée le 25 juin 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHAPUS JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAPUS JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAPUS JEAN est 404 967 499. Le SIRET de son siège social est 404 967 499 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13404967499.

Où se situe le siège social de CHAPUS JEAN ?

Le siège social de CHAPUS JEAN est situé Maison de Val Thorens Esf Val Thorens-Val Thorens, 73440 Les Belleville.

CHAPUS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS JEAN.

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