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CHAPUS PATRICK

Active
Siren528 515 091Entrepreneur individuel02130 BRUYERES-SUR-FERECréée le 15 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUS PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2010, identifié par le SIREN 528 515 091. Son siège social est situé 26 rue de l'Ourcq, 02130 Bruyeres-sur-Fere. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUS PATRICK

Dénomination
CHAPUS PATRICK
SIREN
528 515 091
SIRET (siège)
528 515 091 00015
N° TVA intracommunautaire
FR66528515091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 515 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
15 novembre 2010
Siège social
26 RUE DE L'OURCQ, 02130, BRUYERES-SUR-FERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUS PATRICK

Autre création artistique

Finances de CHAPUS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUS PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02130 BRUYERES-SUR-FERESiègeActif

    528 515 091 00015 · ouvert le 15 novembre 2010 · NAF 9003B

Documents juridiques de CHAPUS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUS PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2010

Questions fréquentes sur CHAPUS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAPUS PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAPUS PATRICK est 528 515 091. Le SIRET de son siège social est 528 515 091 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66528515091.

Où se situe le siège social de CHAPUS PATRICK ?

Le siège social de CHAPUS PATRICK est situé 26 rue de l'Ourcq, 02130 Bruyeres-sur-Fere.

CHAPUS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS PATRICK.

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