CHAPUSOT JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 425 315 173, CHAPUSOT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1990. Elle est domiciliée 2 B Pl Allard, 63130 Royat. Son activité principale relève du code NAF 702A.
Fiche d'identité de CHAPUSOT JACQUES
INSEE- Dénomination
- CHAPUSOT JACQUES
- SIREN
- 425 315 173
- SIRET (siège)
- 425 315 173 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR62425315173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 425 315 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 juillet 1990
- Siège social
- 2 B PL ALLARD, 63130, ROYAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUSOT JACQUES
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de CHAPUSOT JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPUSOT JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAPUSOT JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 63130 ROYATSiègeFermé
425 315 173 00012 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 702A
Documents juridiques de CHAPUSOT JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPUSOT JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUSOT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPUSOT JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUSOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUSOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPUSOT JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1990
Questions fréquentes sur CHAPUSOT JACQUES
Quel est le numéro SIREN de CHAPUSOT JACQUES ?
Le numéro SIREN de CHAPUSOT JACQUES est 425 315 173. Le SIRET de son siège social est 425 315 173 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62425315173.
Où se situe le siège social de CHAPUSOT JACQUES ?
Le siège social de CHAPUSOT JACQUES est situé 2 B Pl Allard, 63130 Royat.
CHAPUSOT JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUSOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUSOT JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUSOT JACQUES.
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