CHAPUSOT PATRICK

Active

Siren431 890 490Entrepreneur individuel07700 SAINT-REMEZECréée le 01 janvier 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAPUSOT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifié par le SIREN 431 890 490. Son siège social est situé Che du Bourboulet, 07700 Saint-Remeze. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUSOT PATRICK

INSEE

Dénomination: CHAPUSOT PATRICK
SIREN: 431 890 490
SIRET (siège): 431 890 490 00029
N° TVA intracommunautaire: FR93431890490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 431 890 490
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1998
Siège social: CHE DU BOURBOULET, 07700, SAINT-REMEZE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHAPUSOT PATRICK

Location de logements

Finances de CHAPUSOT PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUSOT PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUSOT PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

07700 SAINT-REMEZESiègeActif
431 890 490 00029 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6820A
88400 GERARDMERFermé
431 890 490 00011 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAPUSOT PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUSOT PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUSOT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUSOT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUSOT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUSOT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUSOT PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur CHAPUSOT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAPUSOT PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAPUSOT PATRICK est 431 890 490. Le SIRET de son siège social est 431 890 490 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93431890490.

Où se situe le siège social de CHAPUSOT PATRICK ?

Le siège social de CHAPUSOT PATRICK est situé Che du Bourboulet, 07700 Saint-Remeze.