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CHAPUT ANDREE

Active
Siren412 178 584Entrepreneur individuel03270 BUSSETCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUT ANDREE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 178 584. Elle est domiciliée Parmes, 03270 Busset. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CHAPUT ANDREE

Dénomination
CHAPUT ANDREE
SIREN
412 178 584
SIRET (siège)
412 178 584 00014
N° TVA intracommunautaire
FR37412178584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 178 584
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
PARMES, 03270, BUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUT ANDREE

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de CHAPUT ANDREE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUT ANDREE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPUT ANDREE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03270 BUSSETSiègeActif

    412 178 584 00014 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CHAPUT ANDREE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUT ANDREE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUT ANDREE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUT ANDREE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT ANDREE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT ANDREE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUT ANDREE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur CHAPUT ANDREE

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT ANDREE ?

Le numéro SIREN de CHAPUT ANDREE est 412 178 584. Le SIRET de son siège social est 412 178 584 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37412178584.

Où se situe le siège social de CHAPUT ANDREE ?

Le siège social de CHAPUT ANDREE est situé Parmes, 03270 Busset.

CHAPUT ANDREE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT ANDREE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT ANDREE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT ANDREE.

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