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CHAPUT BERNARD

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Siren430 031 591Entrepreneur individuel73320 TIGNESCréée le 21 décembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 031 591, CHAPUT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 21 décembre 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve Zac les Almes Resid Montana Granier, 73320 Tignes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUT BERNARD

Dénomination
CHAPUT BERNARD
SIREN
430 031 591
SIRET (siège)
430 031 591 00018
N° TVA intracommunautaire
FR23430031591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 031 591
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 décembre 1999
Siège social
ZAC LES ALMES RESID MONTANA GRANIER, 73320, TIGNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPUT BERNARD

Location de logements

Finances de CHAPUT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUT BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73320 TIGNESSiègeActif

    430 031 591 00018 · ouvert le 21 décembre 1999 · NAF 6820A

  • 63130 ROYATFermé

    430 031 591 00026 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 7022Z

Documents juridiques de CHAPUT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 1999

Questions fréquentes sur CHAPUT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAPUT BERNARD est 430 031 591. Le SIRET de son siège social est 430 031 591 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23430031591.

Où se situe le siège social de CHAPUT BERNARD ?

Le siège social de CHAPUT BERNARD est situé Zac les Almes Resid Montana Granier, 73320 Tignes.

CHAPUT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT BERNARD.

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