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CHAPUT CLAUDE

Active
Siren400 146 478Entrepreneur individuel17500 JONZACCréée le 10 février 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUT CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 février 1995 sous le numéro SIREN 400 146 478. Elle est domiciliée 14 av Monseigneur Chauvin, 17500 Jonzac. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUT CLAUDE

Dénomination
CHAPUT CLAUDE
SIREN
400 146 478
SIRET (siège)
400 146 478 00039
N° TVA intracommunautaire
FR38400146478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 146 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
10 février 1995
Siège social
14 AV MONSEIGNEUR CHAUVIN, 17500, JONZAC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHAPUT CLAUDE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CHAPUT CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUT CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUT CLAUDE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 17500 JONZACSiègeActif

    400 146 478 00039 · ouvert le 12 mai 2015 · NAF 9003A

  • 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé

    400 146 478 00013 · NAF 553A

  • 02400 CHATEAU-THIERRYFermé

    400 146 478 00021 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de CHAPUT CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUT CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUT CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUT CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUT CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 1995

Questions fréquentes sur CHAPUT CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CHAPUT CLAUDE est 400 146 478. Le SIRET de son siège social est 400 146 478 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38400146478.

Où se situe le siège social de CHAPUT CLAUDE ?

Le siège social de CHAPUT CLAUDE est situé 14 av Monseigneur Chauvin, 17500 Jonzac.

CHAPUT CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT CLAUDE.

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