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CHAPUT DANIEL

Active
Siren497 041 012Entrepreneur individuel63610 BESSE-ET-SAINT-ANASTAISECréée le 01 janvier 1970
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1970 sous le numéro SIREN 497 041 012. Son siège social est situé rue Notre Dame Besse en Chandesse, 63610 Besse-et-Saint-Anastaise. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHAPUT DANIEL

Dénomination
CHAPUT DANIEL
SIREN
497 041 012
SIRET (siège)
497 041 012 00012
N° TVA intracommunautaire
FR54497041012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 041 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1970
Siège social
RUE NOTRE DAME BESSE EN CHANDESSE, 63610, BESSE-ET-SAINT-ANASTAISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUT DANIEL

CHARCUTERIE , VENTE AMBULANTE DE CHARCUTERIE

Finances de CHAPUT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63610 BESSE-ET-SAINT-ANASTAISESiègeFermé

    497 041 012 00012 · ouvert le 09 mars 1970 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAPUT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1970

Questions fréquentes sur CHAPUT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAPUT DANIEL est 497 041 012. Le SIRET de son siège social est 497 041 012 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54497041012.

Où se situe le siège social de CHAPUT DANIEL ?

Le siège social de CHAPUT DANIEL est situé rue Notre Dame Besse en Chandesse, 63610 Besse-et-Saint-Anastaise.

CHAPUT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT DANIEL.

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