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CHAPUT FABRICE

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Siren841 271 703Entrepreneur individuel52000 ChaumontCréée le 19 juillet 2018

4799A · Vente à domicile

Documents

CHAPUT FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 juillet 2018 sous le numéro SIREN 841 271 703. Son siège social est situé 9 RUE du Vert Coteau, 52000 Chaumont. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de CHAPUT FABRICE

Dénomination
CHAPUT FABRICE
SIREN
841 271 703
SIRET (siège)
841 271 703 00032
N° TVA intracommunautaire
FR57841271703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 271 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
19 juillet 2018
Siège social
9 RUE du Vert Coteau, 52000, Chaumont
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHAPUT FABRICE

Vente de bonbons, bijoux, accessoires , produits alimentaires emballés.

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Établissements de CHAPUT FABRICE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 52000 ChaumontSiègeActif

    841 271 703 00032 · ouvert le 03 novembre 2026 · NAF 4690Z

  • 52000 ChaumontActif

    841 271 703 00024 · ouvert le 14 mai 2025 · NAF 3511Z

  • 52000 CHAUMONTFermé

    841 271 703 00016 · ouvert le 19 juillet 2018 · NAF 4799A

Documents juridiques de CHAPUT FABRICE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2026

  • Accord exprès daté et signé et de l'information préalable du conjoint de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée

Conformité de CHAPUT FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUT FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2018

Questions fréquentes sur CHAPUT FABRICE

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT FABRICE ?

Le numéro SIREN de CHAPUT FABRICE est 841 271 703. Le SIRET de son siège social est 841 271 703 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57841271703.

Où se situe le siège social de CHAPUT FABRICE ?

Le siège social de CHAPUT FABRICE est situé 9 RUE du Vert Coteau, 52000 Chaumont.

CHAPUT FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT FABRICE.