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CHAPUT JACQUES

Active
Siren392 949 020Entrepreneur individuel63230 SAINT-OURSCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 949 020, CHAPUT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Son siège social est situé Le Vauriat, 63230 Saint-Ours. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CHAPUT JACQUES

Dénomination
CHAPUT JACQUES
SIREN
392 949 020
SIRET (siège)
392 949 020 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58392949020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 949 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
LE VAURIAT, 63230, SAINT-OURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUT JACQUES

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de CHAPUT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUT JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63230 SAINT-OURSSiègeFermé

    392 949 020 00011 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CHAPUT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur CHAPUT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAPUT JACQUES est 392 949 020. Le SIRET de son siège social est 392 949 020 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58392949020.

Où se situe le siège social de CHAPUT JACQUES ?

Le siège social de CHAPUT JACQUES est situé Le Vauriat, 63230 Saint-Ours.

CHAPUT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT JACQUES.

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