CHAPUT JEAN-MARC
Active4321A · Travaux d'installation électrique dans tous locaux
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 411 664 683, CHAPUT JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 30 avril 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Haute, 21400 Buncey. Elle exerce une activité de travaux d'installation électrique dans tous locaux (code NAF 4321A) et emploie 3 à 5 salariés.
Fiche d'identité de CHAPUT JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- CHAPUT JEAN-MARC
- SIREN
- 411 664 683
- SIRET (siège)
- 411 664 683 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR52411664683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 664 683
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4321A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux
- Date de création
- 30 avril 1997
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 11 RUE HAUTE, 21400, BUNCEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUT JEAN-MARC
INSTALLATION ELECTRIQUE
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Établissements de CHAPUT JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21400 BUNCEYSiègeActif
411 664 683 00017 · ouvert le 07 avril 1997 · NAF 4321A
Conformité de CHAPUT JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUT JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUT JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 1997
Marchés publics de CHAPUT JEAN-MARC
data.gouv.fr6 marchés publics ont été notifiés à CHAPUT JEAN-MARC et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 417 k€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur CHAPUT JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de CHAPUT JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de CHAPUT JEAN-MARC est 411 664 683. Le SIRET de son siège social est 411 664 683 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52411664683.
Où se situe le siège social de CHAPUT JEAN-MARC ?
Le siège social de CHAPUT JEAN-MARC est situé 11 rue Haute, 21400 Buncey.
CHAPUT JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUT JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUT JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT JEAN-MARC.
Combien de salariés compte CHAPUT JEAN-MARC ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CHAPUT JEAN-MARC emploie 3 à 5 salariés.
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