CHAPUT JOELLE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 407 609 387, CHAPUT JOELLE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1986. Son siège social est situé Le Bourg, 63330 Roche-d Agoux. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de CHAPUT JOELLE
INSEE- Dénomination
- CHAPUT JOELLE
- SIREN
- 407 609 387
- SIRET (siège)
- 407 609 387 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR01407609387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 609 387
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1986
- Siège social
- LE BOURG, 63330, ROCHE-D AGOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUT JOELLE
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Établissements de CHAPUT JOELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 63330 ROCHE-D AGOUXSiègeFermé
407 609 387 00011 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 011A
Conformité de CHAPUT JOELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT JOELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUT JOELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUT JOELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1986
Questions fréquentes sur CHAPUT JOELLE
Quel est le numéro SIREN de CHAPUT JOELLE ?
Le numéro SIREN de CHAPUT JOELLE est 407 609 387. Le SIRET de son siège social est 407 609 387 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01407609387.
Où se situe le siège social de CHAPUT JOELLE ?
Le siège social de CHAPUT JOELLE est situé Le Bourg, 63330 Roche-d Agoux.
CHAPUT JOELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUT JOELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUT JOELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT JOELLE.
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