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CHAPUT LAETITIA

Active
Siren813 801 461Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 06 juillet 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUT LAETITIA est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 juillet 2015 sous le numéro SIREN 813 801 461. Elle est domiciliée 62 rue de Vesoul, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690D.

Fiche d'identité de CHAPUT LAETITIA

Dénomination
CHAPUT LAETITIA
SIREN
813 801 461
SIRET (siège)
813 801 461 00043
N° TVA intracommunautaire
FR46813801461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 801 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
06 juillet 2015
Siège social
62 RUE DE VESOUL, 25000, BESANCON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CHAPUT LAETITIA

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Finances de CHAPUT LAETITIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAPUT LAETITIA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPUT LAETITIA

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    813 801 461 00043 · ouvert le 15 avril 2019 · NAF 8690D

  • 25440 QUINGEYFermé

    813 801 461 00019 · ouvert le 06 juillet 2015 · NAF 8690D

  • 25000 BESANCONFermé

    813 801 461 00027 · ouvert le 23 mai 2016 · NAF 8690D

  • 25000 BESANCONFermé

    813 801 461 00035 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 8690D

Documents juridiques de CHAPUT LAETITIA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUT LAETITIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUT LAETITIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUT LAETITIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT LAETITIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT LAETITIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUT LAETITIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2015

Questions fréquentes sur CHAPUT LAETITIA

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT LAETITIA ?

Le numéro SIREN de CHAPUT LAETITIA est 813 801 461. Le SIRET de son siège social est 813 801 461 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46813801461.

Où se situe le siège social de CHAPUT LAETITIA ?

Le siège social de CHAPUT LAETITIA est situé 62 rue de Vesoul, 25000 Besancon.

CHAPUT LAETITIA est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT LAETITIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT LAETITIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT LAETITIA.

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