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CHAPUT MARCEL

Active
Siren407 619 881Entrepreneur individuel63330 VERGHEASCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 619 881, CHAPUT MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée La Viergne, 63330 Vergheas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de CHAPUT MARCEL

Dénomination
CHAPUT MARCEL
SIREN
407 619 881
SIRET (siège)
407 619 881 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55407619881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 619 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
LA VIERGNE, 63330, VERGHEAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUT MARCEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAPUT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUT MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63330 VERGHEASSiègeActif

    407 619 881 00011 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0143Z

Documents juridiques de CHAPUT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur CHAPUT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT MARCEL ?

Le numéro SIREN de CHAPUT MARCEL est 407 619 881. Le SIRET de son siège social est 407 619 881 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55407619881.

Où se situe le siège social de CHAPUT MARCEL ?

Le siège social de CHAPUT MARCEL est situé La Viergne, 63330 Vergheas.

CHAPUT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT MARCEL.

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