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CHAPUT PASCAL

Active
Siren403 353 899Entrepreneur individuel59100 ROUBAIXCréée le 01 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1995, identifié par le SIREN 403 353 899. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue Pierre de Roubaix, 59100 Roubaix. L'entreprise déclare le code NAF 8690E comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUT PASCAL

Dénomination
CHAPUT PASCAL
SIREN
403 353 899
SIRET (siège)
403 353 899 00079
N° TVA intracommunautaire
FR95403353899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 353 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
01 juillet 1995
Siège social
27 RUE PIERRE DE ROUBAIX, 59100, ROUBAIX
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de CHAPUT PASCAL

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de CHAPUT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUT PASCAL

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 59100 ROUBAIXSiègeActif

    403 353 899 00079 · ouvert le 16 août 2011 · NAF 8690E

  • 59100 ROUBAIXActif

    403 353 899 00046 · ouvert le 15 octobre 2005 · NAF 8690E

  • 62400 BETHUNEFermé

    403 353 899 00012 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 851G

  • 59170 CROIXFermé

    403 353 899 00020 · ouvert le 02 janvier 2000 · NAF 851G

  • 59100 ROUBAIXFermé

    403 353 899 00038 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 8690E

Documents juridiques de CHAPUT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1995

Questions fréquentes sur CHAPUT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAPUT PASCAL est 403 353 899. Le SIRET de son siège social est 403 353 899 00079. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95403353899.

Où se situe le siège social de CHAPUT PASCAL ?

Le siège social de CHAPUT PASCAL est situé 27 rue Pierre de Roubaix, 59100 Roubaix.

CHAPUT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT PASCAL.

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