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CHAPUT PATRICK

Active
Siren423 648 328Entrepreneur individuel43360 SAINT-GERONCréée le 01 août 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1999 sous le numéro SIREN 423 648 328. Son siège social est situé Combadine, 43360 Saint-Geron. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUT PATRICK

Dénomination
CHAPUT PATRICK
SIREN
423 648 328
SIRET (siège)
423 648 328 00015
N° TVA intracommunautaire
FR71423648328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 648 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 août 1999
Siège social
COMBADINE, 43360, SAINT-GERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUT PATRICK

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAPUT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUT PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43360 SAINT-GERONSiègeActif

    423 648 328 00015 · ouvert le 01 août 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAPUT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1999

Questions fréquentes sur CHAPUT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAPUT PATRICK est 423 648 328. Le SIRET de son siège social est 423 648 328 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71423648328.

Où se situe le siège social de CHAPUT PATRICK ?

Le siège social de CHAPUT PATRICK est situé Combadine, 43360 Saint-Geron.

CHAPUT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT PATRICK.

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