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CHAPUT PATRICK

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Siren429 038 011Entrepreneur individuel63230 PULVERIERESCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifié par le SIREN 429 038 011. Elle est domiciliée à Pulverieres (63230). Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de CHAPUT PATRICK

Dénomination
CHAPUT PATRICK
SIREN
429 038 011
SIRET (siège)
429 038 011 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93429038011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 038 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
63230, PULVERIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUT PATRICK

Elevage de vaches laitières

Finances de CHAPUT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUT PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63230 PULVERIERESSiègeActif

    429 038 011 00012 · ouvert le 30 octobre 1999 · NAF 0141Z

Documents juridiques de CHAPUT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur CHAPUT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAPUT PATRICK est 429 038 011. Le SIRET de son siège social est 429 038 011 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93429038011.

Où se situe le siège social de CHAPUT PATRICK ?

Le siège social de CHAPUT PATRICK est situé 63230 Pulverieres.

CHAPUT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT PATRICK.

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