CHAPUT SEBASTIEN

Active

Siren829 999 028Entrepreneur individuel13009 MARSEILLECréée le 02 juin 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAPUT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juin 2017 sous le numéro SIREN 829 999 028. Le siège social de l'entreprise se trouve 84 bd du Cabot 84-86, 13009 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 4332B.

Fiche d'identité de CHAPUT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CHAPUT SEBASTIEN
SIREN: 829 999 028
SIRET (siège): 829 999 028 00014
N° TVA intracommunautaire: FR15829999028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 829 999 028
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332B
Date de création: 02 juin 2017
Siège social: 84 BD DU CABOT 84-86, 13009, MARSEILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAPUT SEBASTIEN

SERRURERIE FERMETURES MENUISER ALU PVC BOIS VITRERIE VOLETS STORES P ORTES GARAGES RIDEAUX METALLIQUES CLES CORDONNERIE GRAVURE PLASTIFIC AT.

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Finances de CHAPUT SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUT SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPUT SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13009 MARSEILLESiègeActif
829 999 028 00014 · ouvert le 22 mai 2017 · NAF 4332B

Documents juridiques de CHAPUT SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUT SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 juin 2017

Marchés publics de CHAPUT SEBASTIEN

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à CHAPUT SEBASTIEN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2023. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 4,7 k€.

REMPLACEMENT DE LA PORTE FRACTURE
COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 26 juillet 2023 · 3 mois
4,7 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CHAPUT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHAPUT SEBASTIEN est 829 999 028. Le SIRET de son siège social est 829 999 028 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15829999028.

Où se situe le siège social de CHAPUT SEBASTIEN ?

Le siège social de CHAPUT SEBASTIEN est situé 84 bd du Cabot 84-86, 13009 Marseille.