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CHAPUT SIMONE

Active
Siren497 501 122Entrepreneur individuel63580 SAINT-ETIENNE-SUR-USSONCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUT SIMONE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 497 501 122. Son siège social est situé Le Bourg, 63580 Saint-Etienne-sur-Usson. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHAPUT SIMONE

Dénomination
CHAPUT SIMONE
SIREN
497 501 122
SIRET (siège)
497 501 122 00012
N° TVA intracommunautaire
FR74497501122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 501 122
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
LE BOURG, 63580, SAINT-ETIENNE-SUR-USSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUT SIMONE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAPUT SIMONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUT SIMONE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUT SIMONE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63580 SAINT-ETIENNE-SUR-USSONSiègeFermé

    497 501 122 00012 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAPUT SIMONE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUT SIMONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUT SIMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUT SIMONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT SIMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT SIMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUT SIMONE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur CHAPUT SIMONE

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT SIMONE ?

Le numéro SIREN de CHAPUT SIMONE est 497 501 122. Le SIRET de son siège social est 497 501 122 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74497501122.

Où se situe le siège social de CHAPUT SIMONE ?

Le siège social de CHAPUT SIMONE est situé Le Bourg, 63580 Saint-Etienne-sur-Usson.

CHAPUT SIMONE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT SIMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT SIMONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT SIMONE.

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