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CHAPUY JEAN

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Siren408 043 032Entrepreneur individuel52500 FAYL-BILLOTCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 043 032, CHAPUY JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée Charmoy, 52500 Fayl-Billot. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHAPUY JEAN

Dénomination
CHAPUY JEAN
SIREN
408 043 032
SIRET (siège)
408 043 032 00015
N° TVA intracommunautaire
FR69408043032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 043 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
CHARMOY, 52500, FAYL-BILLOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUY JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAPUY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUY JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUY JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 52500 FAYL-BILLOTSiègeFermé

    408 043 032 00015 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAPUY JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CHAPUY JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur CHAPUY JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAPUY JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAPUY JEAN est 408 043 032. Le SIRET de son siège social est 408 043 032 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69408043032.

Où se situe le siège social de CHAPUY JEAN ?

Le siège social de CHAPUY JEAN est situé Charmoy, 52500 Fayl-Billot.

CHAPUY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUY JEAN.

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