CHAPUY LOUIS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
CHAPUY LOUIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 400 243 291. Elle est domiciliée Au Petit Sauvagnieux, 42600 Mornand-en-Forez. CHAPUY LOUIS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de CHAPUY LOUIS
INSEE- Dénomination
- CHAPUY LOUIS
- SIREN
- 400 243 291
- SIRET (siège)
- 400 243 291 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR59400243291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 243 291
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- AU PETIT SAUVAGNIEUX, 42600, MORNAND-EN-FOREZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUY LOUIS
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CHAPUY LOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42600 MORNAND-EN-FOREZSiègeActif
400 243 291 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z
Conformité de CHAPUY LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUY LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUY LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUY LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur CHAPUY LOUIS
Quel est le numéro SIREN de CHAPUY LOUIS ?
Le numéro SIREN de CHAPUY LOUIS est 400 243 291. Le SIRET de son siège social est 400 243 291 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59400243291.
Où se situe le siège social de CHAPUY LOUIS ?
Le siège social de CHAPUY LOUIS est situé Au Petit Sauvagnieux, 42600 Mornand-en-Forez.
CHAPUY LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUY LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUY LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUY LOUIS.
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