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CHAPUY LOUIS

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Siren400 243 291Entrepreneur individuel42600 MORNAND-EN-FOREZCréée le 01 janvier 1994

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

CHAPUY LOUIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 400 243 291. Elle est domiciliée Au Petit Sauvagnieux, 42600 Mornand-en-Forez. CHAPUY LOUIS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CHAPUY LOUIS

Dénomination
CHAPUY LOUIS
SIREN
400 243 291
SIRET (siège)
400 243 291 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59400243291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 243 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
AU PETIT SAUVAGNIEUX, 42600, MORNAND-EN-FOREZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUY LOUIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CHAPUY LOUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42600 MORNAND-EN-FOREZSiègeActif

    400 243 291 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

Conformité de CHAPUY LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUY LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUY LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUY LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CHAPUY LOUIS

Quel est le numéro SIREN de CHAPUY LOUIS ?

Le numéro SIREN de CHAPUY LOUIS est 400 243 291. Le SIRET de son siège social est 400 243 291 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59400243291.

Où se situe le siège social de CHAPUY LOUIS ?

Le siège social de CHAPUY LOUIS est situé Au Petit Sauvagnieux, 42600 Mornand-en-Forez.

CHAPUY LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUY LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUY LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUY LOUIS.

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