CHAPUZET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- 3tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 534 527 411, CHAPUZET est une SARL créée le 8 septembre 2011. Son siège social est situé rue Andre Cheminade, 24600 Riberac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A et emploie 3 salariés. SEBASTIEN CHAPUZET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHAPUZET
INSEE- Dénomination
- CHAPUZET
- SIREN
- 534 527 411
- SIRET (siège)
- 534 527 411 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR70534527411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 527 411
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 08 septembre 2011
- Effectif
- 3
- Siège social
- RUE ANDRE CHEMINADE, 24600, RIBERAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUZET
La société a pour objet électricité automobile, entretien et réparation de véhicule automobile, climatisation.
Finances de CHAPUZET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPUZET
INSEEÉtablissements de CHAPUZET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24600 RIBERACSiègeActif
534 527 411 00027 · ouvert le 04 septembre 2017 · NAF 4520A
Documents juridiques de CHAPUZET
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHAPUZET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUZET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPUZET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUZET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAPUZET. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé
Décision du 01 avril 2026 · N° 2026R00002
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 novembre 1997 · N° 96-10.827
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 janvier 1996 · N° 94-12.621
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 janvier 1996 · N° 93-14.746
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 octobre 1995 · N° 93-16.738
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 février 1994 · N° 92-14.072
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 1993 · N° 91-19.405
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAPUZET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPUZET
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
Début d'activité : 2017-09-04
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
Début d'activité : 2011-05-01
- création
Date d'effet : 08 septembre 2011
Questions fréquentes sur CHAPUZET
Quel est le numéro SIREN de CHAPUZET ?
Le numéro SIREN de CHAPUZET est 534 527 411. Le SIRET de son siège social est 534 527 411 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70534527411.
Qui dirige CHAPUZET ?
CHAPUZET est dirigée par SEBASTIEN CHAPUZET, gérant.
Où se situe le siège social de CHAPUZET ?
Le siège social de CHAPUZET est situé rue Andre Cheminade, 24600 Riberac.
CHAPUZET est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUZET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUZET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUZET.
Combien de salariés compte CHAPUZET ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CHAPUZET emploie 3 salariés.
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