CHAPUZET BERNARD

Active

Siren438 838 526Entrepreneur individuel33830 BELIN-BELIETCréée le 01 janvier 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 838 526, CHAPUZET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2001. Son siège social est situé Rte de l’Aurignolle le Touc, 33830 Belin-Beliet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUZET BERNARD

INSEE

Dénomination: CHAPUZET BERNARD
SIREN: 438 838 526
SIRET (siège): 438 838 526 00012
N° TVA intracommunautaire: FR65438838526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 438 838 526
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 2001
Siège social: RTE DE L’AURIGNOLLE LE TOUC, 33830, BELIN-BELIET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAPUZET BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de CHAPUZET BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUZET BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPUZET BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

33830 BELIN-BELIETSiègeActif
438 838 526 00012 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAPUZET BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUZET BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUZET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUZET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUZET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUZET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUZET BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur CHAPUZET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPUZET BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAPUZET BERNARD est 438 838 526. Le SIRET de son siège social est 438 838 526 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65438838526.

Où se situe le siège social de CHAPUZET BERNARD ?

Le siège social de CHAPUZET BERNARD est situé Rte de l’Aurignolle le Touc, 33830 Belin-Beliet.