CHARAMELET DANIEL

Active

Siren529 776 478Entrepreneur individuel38500 SAINT-CASSIENCréée le 13 mars 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARAMELET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2006, identifié par le SIREN 529 776 478. Son siège social est situé 95 Rte du Vercors, 38500 Saint-Cassien. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de CHARAMELET DANIEL

INSEE

Dénomination: CHARAMELET DANIEL
SIREN: 529 776 478
SIRET (siège): 529 776 478 00016
N° TVA intracommunautaire: FR63529776478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 529 776 478
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 13 mars 2006
Siège social: 95 RTE DU VERCORS, 38500, SAINT-CASSIEN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARAMELET DANIEL

Élevage d'autres animaux

Finances de CHARAMELET DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARAMELET DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARAMELET DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38500 SAINT-CASSIENSiègeActif
529 776 478 00016 · ouvert le 13 mars 2006 · NAF 0149Z

Documents juridiques de CHARAMELET DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARAMELET DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARAMELET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARAMELET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARAMELET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARAMELET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARAMELET DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 13 mars 2006

Questions fréquentes sur CHARAMELET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHARAMELET DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHARAMELET DANIEL est 529 776 478. Le SIRET de son siège social est 529 776 478 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63529776478.

Où se situe le siège social de CHARAMELET DANIEL ?

Le siège social de CHARAMELET DANIEL est situé 95 Rte du Vercors, 38500 Saint-Cassien.