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CHARBERET BERNARD

Active
Siren307 936 450Entrepreneur individuel90300 SERMAMAGNYCréée le 25 décembre 1976

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

CHARBERET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 décembre 1976 sous le numéro SIREN 307 936 450. Son siège social est situé 19 rue des Veronnes, 90300 Sermamagny. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de CHARBERET BERNARD

Dénomination
CHARBERET BERNARD
SIREN
307 936 450
SIRET (siège)
307 936 450 00039
N° TVA intracommunautaire
FR83307936450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 936 450
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
25 décembre 1976
Siège social
19 RUE DES VERONNES, 90300, SERMAMAGNY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHARBERET BERNARD

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

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Établissements de CHARBERET BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 90300 SERMAMAGNYSiègeActif

    307 936 450 00039 · ouvert le 20 juillet 2023 · NAF 4789Z

  • 90300 VALDOIEFermé

    307 936 450 00013 · NAF 6443

  • 90000 BELFORTFermé

    307 936 450 00021 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 4789Z

Conformité de CHARBERET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBERET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARBERET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARBERET BERNARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-13 · Début d'activité : 2009-05-01

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1976

Questions fréquentes sur CHARBERET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHARBERET BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHARBERET BERNARD est 307 936 450. Le SIRET de son siège social est 307 936 450 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83307936450.

Où se situe le siège social de CHARBERET BERNARD ?

Le siège social de CHARBERET BERNARD est situé 19 rue des Veronnes, 90300 Sermamagny.

CHARBERET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARBERET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARBERET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARBERET BERNARD.