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CHARBIT JACQUES

Active
Siren477 945 695Entrepreneur individuel13006 MARSEILLECréée le 01 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 477 945 695, CHARBIT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2004. Elle est domiciliée 21 rue Edmond Rostand, 13006 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de CHARBIT JACQUES

Dénomination
CHARBIT JACQUES
SIREN
477 945 695
SIRET (siège)
477 945 695 00021
N° TVA intracommunautaire
FR72477945695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 945 695
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
01 juillet 2004
Siège social
21 RUE EDMOND ROSTAND, 13006, MARSEILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARBIT JACQUES

vente d'instrumesn de musique

Finances de CHARBIT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARBIT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARBIT JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13006 MARSEILLESiègeActif

    477 945 695 00021 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 4791B

  • 13008 MARSEILLEFermé

    477 945 695 00013 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 524L

Documents juridiques de CHARBIT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARBIT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARBIT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARBIT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBIT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARBIT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARBIT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2004

Marques déposées par CHARBIT JACQUES

CHARBIT JACQUES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • PROFESSIONAL OVERDRIVE TUBE BLOWER JACQUES

    N° 3368003 · Déposée le 30 juin 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 15 · expirée le 30 juin 2015

  • JACQUES

    N° 3367276 · Déposée le 27 juin 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 15 · expirée le 27 juin 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHARBIT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHARBIT JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHARBIT JACQUES est 477 945 695. Le SIRET de son siège social est 477 945 695 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72477945695.

Où se situe le siège social de CHARBIT JACQUES ?

Le siège social de CHARBIT JACQUES est situé 21 rue Edmond Rostand, 13006 Marseille.

CHARBIT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARBIT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARBIT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARBIT JACQUES.

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