CHARBONNEAU JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
CHARBONNEAU JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 1993, identifié par le SIREN 391 242 377. Son siège social est situé Che des Ruettes, 49400 Distre. CHARBONNEAU JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CHARBONNEAU JEAN
INSEE- Dénomination
- CHARBONNEAU JEAN
- SIREN
- 391 242 377
- SIRET (siège)
- 391 242 377 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80391242377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 242 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 17 mai 1993
- Siège social
- CHE DES RUETTES, 49400, DISTRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARBONNEAU JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de CHARBONNEAU JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49400 DISTRESiègeActif
391 242 377 00011 · ouvert le 17 mai 1993 · NAF 0121Z
Conformité de CHARBONNEAU JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBONNEAU JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARBONNEAU JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARBONNEAU JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 mai 1993
Questions fréquentes sur CHARBONNEAU JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHARBONNEAU JEAN ?
Le numéro SIREN de CHARBONNEAU JEAN est 391 242 377. Le SIRET de son siège social est 391 242 377 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80391242377.
Où se situe le siège social de CHARBONNEAU JEAN ?
Le siège social de CHARBONNEAU JEAN est situé Che des Ruettes, 49400 Distre.
CHARBONNEAU JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARBONNEAU JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARBONNEAU JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARBONNEAU JEAN.
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