CHARBONNEAU PASCAL

Active

Siren404 202 921Entrepreneur individuel72800 SAVIGNE SOUS LE LUDECréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARBONNEAU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 404 202 921. Son siège social est situé Les Ruaux, 72800 Savigne sous le Lude. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de CHARBONNEAU PASCAL

INSEE

Dénomination: CHARBONNEAU PASCAL
SIREN: 404 202 921
SIRET (siège): 404 202 921 00015
N° TVA intracommunautaire: FR38404202921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 202 921
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: LES RUAUX, 72800, SAVIGNE SOUS LE LUDE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARBONNEAU PASCAL

Culture et élevage associés

Finances de CHARBONNEAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARBONNEAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARBONNEAU PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

72800 SAVIGNE SOUS LE LUDESiègeActif
404 202 921 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0150Z

Documents juridiques de CHARBONNEAU PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARBONNEAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARBONNEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARBONNEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBONNEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARBONNEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARBONNEAU PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur CHARBONNEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARBONNEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARBONNEAU PASCAL est 404 202 921. Le SIRET de son siège social est 404 202 921 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38404202921.

Où se situe le siège social de CHARBONNEAU PASCAL ?

Le siège social de CHARBONNEAU PASCAL est situé Les Ruaux, 72800 Savigne sous le Lude.