CHARBONNEL DANIEL

Active

Siren409 631 116Entrepreneur individuel19700 SAINT-JALCréée le 01 janvier 1981

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 631 116, CHARBONNEL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Son siège social est situé Le Bournazel, 19700 Saint-Jal. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHARBONNEL DANIEL

INSEE

Dénomination: CHARBONNEL DANIEL
SIREN: 409 631 116
SIRET (siège): 409 631 116 00012
N° TVA intracommunautaire: FR69409631116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 631 116
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1981
Siège social: LE BOURNAZEL, 19700, SAINT-JAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARBONNEL DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHARBONNEL DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARBONNEL DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARBONNEL DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

19700 SAINT-JALSiègeActif
409 631 116 00012 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHARBONNEL DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARBONNEL DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARBONNEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARBONNEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBONNEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARBONNEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARBONNEL DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur CHARBONNEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHARBONNEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHARBONNEL DANIEL est 409 631 116. Le SIRET de son siège social est 409 631 116 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69409631116.

Où se situe le siège social de CHARBONNEL DANIEL ?

Le siège social de CHARBONNEL DANIEL est situé Le Bournazel, 19700 Saint-Jal.