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CHARBONNEL MARC

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Siren908 636 970Entrepreneur individuel71480 DOMMARTIN-LES-CUISEAUXCréée le 15 décembre 2020

3511Z · Production d'électricité

CHARBONNEL MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 2020 sous le numéro SIREN 908 636 970. Son siège social est situé 117 Che du Tacot, 71480 Dommartin-les-Cuiseaux. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de CHARBONNEL MARC

Dénomination
CHARBONNEL MARC
SIREN
908 636 970
SIRET (siège)
908 636 970 00018
N° TVA intracommunautaire
FR44908636970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 636 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
15 décembre 2020
Siège social
117 CHE DU TACOT, 71480, DOMMARTIN-LES-CUISEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARBONNEL MARC

Production d'électricité

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Établissements de CHARBONNEL MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71480 DOMMARTIN-LES-CUISEAUXSiègeActif

    908 636 970 00018 · ouvert le 15 décembre 2020 · NAF 3511Z

Conformité de CHARBONNEL MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBONNEL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARBONNEL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARBONNEL MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2020

Questions fréquentes sur CHARBONNEL MARC

Quel est le numéro SIREN de CHARBONNEL MARC ?

Le numéro SIREN de CHARBONNEL MARC est 908 636 970. Le SIRET de son siège social est 908 636 970 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44908636970.

Où se situe le siège social de CHARBONNEL MARC ?

Le siège social de CHARBONNEL MARC est situé 117 Che du Tacot, 71480 Dommartin-les-Cuiseaux.

CHARBONNEL MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARBONNEL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARBONNEL MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARBONNEL MARC.