Charbonnet Arthur

Active

Siren984 615 492Entrepreneur individuel74150 RumillyCréée le 14 février 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 984 615 492, Charbonnet Arthur est un entrepreneur individuel créé le 14 février 2024. Son siège social est situé 1 PL d'Armes, 74150 Rumilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de Charbonnet Arthur

INSEE

Dénomination: Charbonnet Arthur
SIREN: 984 615 492
SIRET (siège): 984 615 492 00019
N° TVA intracommunautaire: FR63984615492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 984 615 492
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6201Z
Date de création: 14 février 2024
Siège social: 1 PL d'Armes, 74150, Rumilly
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Charbonnet Arthur

Création (et maintenance) de site web sur mesure.

Finances de Charbonnet Arthur

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Charbonnet Arthur

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Charbonnet Arthur

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74150 RumillySiègeActif
984 615 492 00019 · ouvert le 14 février 2024 · NAF 6201Z

Documents juridiques de Charbonnet Arthur

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Charbonnet Arthur

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Charbonnet Arthur. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Charbonnet Arthur

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Charbonnet Arthur. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Charbonnet Arthur n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Charbonnet Arthur

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 janvier 2025création
Date d'effet : 14 février 2024

Questions fréquentes sur Charbonnet Arthur

Quel est le numéro SIREN de Charbonnet Arthur ?

Le numéro SIREN de Charbonnet Arthur est 984 615 492. Le SIRET de son siège social est 984 615 492 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63984615492.

Où se situe le siège social de Charbonnet Arthur ?

Le siège social de Charbonnet Arthur est situé 1 PL d'Armes, 74150 Rumilly.