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504 716 820

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Siren504 716 820Entrepreneur individuel Moras-en-ValloireCréée le 21 août 2025

2920Z · Fabrication de carrosseries et remorques

Documents

Fiche d'identité de 504 716 820

Dénomination
504 716 820
SIREN
504 716 820
SIRET (siège)
504 716 820 00023
N° TVA intracommunautaire
FR66504716820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 716 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2920Z - Fabrication de carrosseries et remorques
Date de création
21 août 2025
Siège social
Moras-en-Valloire
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 504 716 820

Pose d'aménagements et accessoires sur véhicules de loisirs

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Dirigeants et représentants de 504 716 820

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 504 716 820

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Moras-en-ValloireSiègeActif

    504 716 820 00023 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 2920Z

Documents juridiques de 504 716 820

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 25 juin 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 25 juin 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 504 716 820

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 504 716 820. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 504 716 820 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 504 716 820

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 août 2025