CHARBONNIER DAVID

Active

Siren434 816 401Société civile41140 SAINT-ROMAIN-SUR-CHERCréée le 01 mars 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 50,0 k€
Effectif: Non publié

CHARBONNIER DAVID est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2001, identifiée par le SIREN 434 816 401. Le siège social de l'entreprise se trouve La Madeleine, 41140 Saint-Romain-sur-Cher. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par Baptiste CHARBONNIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CHARBONNIER DAVID

INSEE

Dénomination: CHARBONNIER DAVID
SIREN: 434 816 401
SIRET (siège): 434 816 401 00013
N° TVA intracommunautaire: FR05434816401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 434 816 401
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 50 000 €
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 mars 2001
Siège social: LA MADELEINE, 41140, SAINT-ROMAIN-SUR-CHER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARBONNIER DAVID

l'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural et toutes activités se rattachant à cet objet

Finances de CHARBONNIER DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARBONNIER DAVID

INSEEBODACC

Baptiste CHARBONNIER

Gérant

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 18 juillet 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHARBONNIER DAVID

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

41140 SAINT-ROMAIN-SUR-CHERSiègeActif
434 816 401 00013 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHARBONNIER DAVID

INPI

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2005

Acte

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de CHARBONNIER DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARBONNIER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARBONNIER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBONNIER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHARBONNIER DAVID n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARBONNIER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARBONNIER DAVID

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 juillet 2025Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Blois
Gérant : CHARBONNIER Baptiste, Aurélien
30 mai 2025Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

21 mai 2025création
Date d'effet : 01 mars 2001

Questions fréquentes sur CHARBONNIER DAVID

Quel est le numéro SIREN de CHARBONNIER DAVID ?

Le numéro SIREN de CHARBONNIER DAVID est 434 816 401. Le SIRET de son siège social est 434 816 401 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05434816401.

Qui dirige CHARBONNIER DAVID ?

CHARBONNIER DAVID est dirigée par Baptiste CHARBONNIER, gérant.

Où se situe le siège social de CHARBONNIER DAVID ?

Le siège social de CHARBONNIER DAVID est situé La Madeleine, 41140 Saint-Romain-sur-Cher.