CHARBONNIER JEAN PASCAL

Active

Siren915 341 747Entrepreneur individuel83670 VARAGESCréée le 13 juillet 2022

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CHARBONNIER JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 2022, identifié par le SIREN 915 341 747. Elle est domiciliée Quartier Roquebertieres, 83670 Varages. CHARBONNIER JEAN PASCAL relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de CHARBONNIER JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: CHARBONNIER JEAN PASCAL
SIREN: 915 341 747
SIRET (siège): 915 341 747 00011
N° TVA intracommunautaire: FR67915341747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 915 341 747
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création: 13 juillet 2022
Siège social: QUARTIER ROQUEBERTIERES, 83670, VARAGES
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CHARBONNIER JEAN PASCAL

vente de matériaux divers

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Établissements de CHARBONNIER JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83670 VARAGESSiègeActif
915 341 747 00011 · ouvert le 08 juillet 2022 · NAF 2370Z

Documents juridiques de CHARBONNIER JEAN PASCAL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2022

Acte

Conformité de CHARBONNIER JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBONNIER JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARBONNIER JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARBONNIER JEAN PASCAL

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 septembre 2025Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
15 juillet 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-12 · Début d'activité : 2022-07-08

06 juillet 2024création
Date d'effet : 13 juillet 2022

Questions fréquentes sur CHARBONNIER JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARBONNIER JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARBONNIER JEAN PASCAL est 915 341 747. Le SIRET de son siège social est 915 341 747 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67915341747.

Où se situe le siège social de CHARBONNIER JEAN PASCAL ?

Le siège social de CHARBONNIER JEAN PASCAL est situé Quartier Roquebertieres, 83670 Varages.