CHARBONNIER PASCAL

Active

Siren418 677 274Entrepreneur individuel71370 OUROUX-SUR-SAONECréée le 01 avril 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARBONNIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1998 sous le numéro SIREN 418 677 274. Son siège social est situé Rte de Cuisery Velard zone Artisanale, 71370 Ouroux-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 4520A.

Fiche d'identité de CHARBONNIER PASCAL

INSEE

Dénomination: CHARBONNIER PASCAL
SIREN: 418 677 274
SIRET (siège): 418 677 274 00023
N° TVA intracommunautaire: FR77418677274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 418 677 274
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4520A
Date de création: 01 avril 1998
Siège social: RTE DE CUISERY VELARD ZONE ARTISANALE, 71370, OUROUX-SUR-SAONE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHARBONNIER PASCAL

Réparation, véhicules, utilitaires et et VL achat vente véhiculés neufs et occasion dépannage de tous véhicules.

Finances de CHARBONNIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARBONNIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARBONNIER PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

71370 OUROUX-SUR-SAONESiègeActif
418 677 274 00023 · ouvert le 10 avril 1998 · NAF 4520A
71370 OUROUX-SUR-SAONEFermé
418 677 274 00015 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 502Z

Documents juridiques de CHARBONNIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARBONNIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARBONNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARBONNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBONNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARBONNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARBONNIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1998

Questions fréquentes sur CHARBONNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARBONNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARBONNIER PASCAL est 418 677 274. Le SIRET de son siège social est 418 677 274 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77418677274.

Où se situe le siège social de CHARBONNIER PASCAL ?

Le siège social de CHARBONNIER PASCAL est situé Rte de Cuisery Velard zone Artisanale, 71370 Ouroux-sur-Saone.