CHARBONNIER PASCAL

Active

Siren519 307 581Entrepreneur individuel71170 CHAUFFAILLESCréée le 01 février 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 519 307 581, CHARBONNIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 B av Jean Barraud, 71170 Chauffailles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941B.

Fiche d'identité de CHARBONNIER PASCAL

INSEE

Dénomination: CHARBONNIER PASCAL
SIREN: 519 307 581
SIRET (siège): 519 307 581 00016
N° TVA intracommunautaire: FR32519307581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 519 307 581
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4941B
Date de création: 01 février 2010
Siège social: 9 B AV JEAN BARRAUD, 71170, CHAUFFAILLES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHARBONNIER PASCAL

Transport routier de marchandises.

Finances de CHARBONNIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARBONNIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARBONNIER PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

71170 CHAUFFAILLESSiègeActif
519 307 581 00016 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 4941B
58230 DUN-LES-PLACESActif
519 307 581 00024 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 0210Z

Documents juridiques de CHARBONNIER PASCAL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2010

Acte

Comptes annuels de CHARBONNIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARBONNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARBONNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBONNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARBONNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARBONNIER PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

29 janvier 2010Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-02-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 2010

Questions fréquentes sur CHARBONNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARBONNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARBONNIER PASCAL est 519 307 581. Le SIRET de son siège social est 519 307 581 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32519307581.

Où se situe le siège social de CHARBONNIER PASCAL ?

Le siège social de CHARBONNIER PASCAL est situé 9 B av Jean Barraud, 71170 Chauffailles.